X
Rechercher
Nous joindre
Publicité

Règlement amendé concernant le bon ordre et la paix

durée 20 juin 2016 | 06h33
  • Le règlement 1794 concernant le bon ordre et la paix a été amendé le 13 juin par le conseil municipal Rivière-du-Loup, relativement aux fumeurs.

    Il sera désormais interdit de fumer ou de faire usage d’une cigarette électronique ou d’une vapoteuse sur l'ensemble des parcs publics, parcs de quartier ou aires de jeu et sur tous les terrains extérieurs sportifs ou d'infrastructures de loisirs et de culture, propriétés de la Ville ainsi qu'à l'extérieur de tout lieu fermé, dans un rayon de 9 mètres de toute porte, prise d’air ou fenêtre qui s’ouvre de tous lieux où se tiennent des activités sportives, de loisirs, culturelles, artistiques ou communautaires.

    Il introduit également des dispositions interdisant à toute personne de se trouver nue dans un endroit public ou de refuser de se vêtir ou de quitter un endroit public lorsqu’elle en est sommée par une personne chargée de l'application du règlement.

    commentairesCommentaires

    0

    Publicité

    RECOMMANDÉS POUR VOUS


    Publié à 6h43

    Benoit Blanchet reconnu par l'Alliance Sport-Études

    Dans le cadre de la huitième édition de son programme de reconnaissance des enseignants «Tag ton prof!», l’Alliance Sport-Études a sélectionné 30 professeurs dévoués parmi 150 candidatures reçues. Ces personnes se sont distinguées par leur rôle significatif dans la réussite scolaire et la conciliation sport-études d’athlètes fréquentant un ...

    18 avril 2025 | 13h02

    Rivière-du-Loup planifie une trentaine d’actions pour favoriser l’inclusion

    De l’aménagement de traverses pour piétons accessibles à l’élargissement de l’offre de loisirs inclusifs, en passant par le soutien au logement adapté, la Ville de Rivière-du-Loup a poursuivi en 2024 son engagement envers l’intégration des personnes handicapées. Son bilan annuel témoigne d’une volonté claire : faire de l’inclusion une mission, afin ...

    18 avril 2025 | 6h28

    Suspension de programmes d’aide pour les propriétaires-occupants à faible revenu

    Tel que dénoncé par l’Union des municipalités du Québec (UMQ) ainsi que par la Table régionale des élus du Bas-Saint-Laurent (TREMBSL), la MRC de Kamouraska désire informer ses citoyens que le gouvernement du Québec a fait l’annonce de la suspension, effective au 1er avril 2025, des programmes Rénovation Québec et RénoRégion ainsi que la ...