X
Rechercher
Nous joindre
Publicité

Deux résidents de la région reconnus coupables de contrebande de tabac

durée 9 juin 2008 | 11h27
  • Nicolas Ouellet
    Par Nicolas Ouellet

    journaliste

    Revenu Québec annonce que M. André Richard, de Saint-Alexandre-de-Kamouraska, et Mme Mary-Roxanne Chalifoux, de Saint-Juste-du-Lac, ont été reconnus coupables, le 26 mai 2008 au palais de justice de Rivière-du-Loup, d'avoir vendu, livré ou eu en leur possession du tabac de  contrebande.

    Le juge de paix magistrat Louis Duguay a condamné M. Richard et Mme Chalifoux à payer respectivement des amendes de 55 069,20 $ et de 18 300 $, dans un délai d'un mois. De plus, Revenu Québec a obtenu une ordonnance permettant de confisquer et de détruire le tabac saisi. 

    Précisons que ces condamnations résultent d'actions de la Sûreté du Québec du bureau régional d'enquêtes de Québec et du poste de la MRC de Témiscouata. Ces opérations ont permis de saisir un total de 819 sacs de 200 cigarettes non identifiées conformément à la Loi concernant l'impôt sur le tabac.

    commentairesCommentaires

    0

    Publicité

    RECOMMANDÉS POUR VOUS


    Publié à 6h59

    Tendre la main aux personnes issues de l’immigration

    Deux couples de Québécois-Africains, Mélanie Emond et Papa Noel Sow ainsi que Claude Ouellet et Augustine Thérèse Benoa ont créé l’Association d’amitié et d’action interculturelle du Bas-Saint-Laurent afin de donner une autre image de l’immigration à la population. Par la mise sur pied de cette organisation, ils désirent créer un pont entre les ...

    Publié à 6h35

    Prévention incendie : «Le premier responsable, c’est toi!»

    L’Association des techniciens en prévention incendie du Québec (L’ATPIQ) tient à souligner l’importance de la semaine de prévention des incendies au Québec, qui se déroulera du 6 au 12 octobre. Pourquoi avoir reconduit ce thème pour la semaine de prévention des incendies? Simplement car près de 50% des incendies résidentiels au Québec sont causés ...

    Publié à 6h04

    Une compétition culinaire provinciale au Pavillon-de-l’Avenir 

    Le Centre de formation professionnelle Pavillon-de-L’Avenir sera l’hôte d’une importante compétition culinaire, le 7 octobre prochain. Le meilleur apprenti cuisinier au Québec y sera couronné par un groupe de juges de renom.  L’événement, organisé avec la Société des chefs, cuisiniers et pâtissiers du Québec (SCCPQ), permettra de mettre en valeur ...