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Deux résidents de la région reconnus coupables de contrebande de tabac

durée 9 juin 2008 | 11h27
  • Nicolas Ouellet
    Par Nicolas Ouellet

    journaliste

    Revenu Québec annonce que M. André Richard, de Saint-Alexandre-de-Kamouraska, et Mme Mary-Roxanne Chalifoux, de Saint-Juste-du-Lac, ont été reconnus coupables, le 26 mai 2008 au palais de justice de Rivière-du-Loup, d'avoir vendu, livré ou eu en leur possession du tabac de  contrebande.

    Le juge de paix magistrat Louis Duguay a condamné M. Richard et Mme Chalifoux à payer respectivement des amendes de 55 069,20 $ et de 18 300 $, dans un délai d'un mois. De plus, Revenu Québec a obtenu une ordonnance permettant de confisquer et de détruire le tabac saisi. 

    Précisons que ces condamnations résultent d'actions de la Sûreté du Québec du bureau régional d'enquêtes de Québec et du poste de la MRC de Témiscouata. Ces opérations ont permis de saisir un total de 819 sacs de 200 cigarettes non identifiées conformément à la Loi concernant l'impôt sur le tabac.

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