Rivière-du-Loup - Devant la popularité grandissante des ventes-débarras et bazars et, par le fait même, des problématiques qu'ils peuvent engendrer, le conseil municipal louperivois adoptera un règlement encadrant ce type d'activités lors de sa séance régulière du 25 mai.

L'objectif premier du conseil municipal est de promouvoir les ventes-débarras puisque la revente d'objets usagés est une forme concrète de recyclage et de réutilisation permettant d'en diminuer la quantité jetée aux ordures en leur offrant une seconde vie. Ce geste cadre parfaitement avec les principes et le rôle de leader en développement durable que préconise le conseil.

Afin de créer un « événement festif » regroupant, au même moment et dans une promotion commune, la tenue de ventes-débarras et de bazars partout sur le territoire, quatre périodes dans l'année ont été sélectionnées pour lesquelles aucun permis ne sera requis, soit :

• la fin de semaine accolée à la Journée nationale des Patriotes en mai;
• la fin de semaine de la Fête des voisins qui se tient le premier samedi du mois de juin;
• la période entre le 24 juin et le 1er juillet;
• la fin de semaine de la fête du Travail en septembre. 

Lors de ces périodes, la Ville publicisera gratuitement les endroits où se dérouleront les ventes-débarras et bazars après que les organisateurs et participants se soient inscrits auprès du Service de l'urbanisme et du développement.

En dehors de ces quatre périodes, une vente-débarras sur le terrain d'une même résidence pourra se tenir un maximum de deux fois par année civile, pour une durée maximale de trois jours consécutifs. À chaque occasion, un permis sera nécessaire au coût de 25 $.

Dans le cas des bazars planifiés par des organismes sans but lucratif et certaines associations, le permis, qui pourra également être délivré deux fois par année pour un même organisme, sera sans frais.

L'affichage

Afin d'éviter la multiplication des affiches et surtout, inciter les propriétaires à les enlever sans tarder une fois l'événement terminé, certaines règles s'appliqueront. D'abord, sur le terrain même de l'activité, l'installation d'une enseigne annonçant la vente-débarras sera permise. Puis, sauf lors des quatre périodes où la Ville assurera la promotion des événements, le détenteur d'un permis pourra installer une affiche supplémentaire, dans un endroit de son choix, selon certaines conditions.

L'affichage sera permis au plus tôt 24 heures avant le début de l'activité et toute enseigne devra être enlevée immédiatement à la fin de la vente.  Dans le cas des bazars et après obtention d'une autorisation du conseil municipal, les organismes auront la possibilité d'installer leurs affiches sur des terrains municipaux.

Au cours de la saison estivale 2009, afin de laisser le temps à la population de se familiariser avec ces nouvelles normes, un avis d'information sera remis aux personnes qui ne respecteront pas les dispositions du règlement. Par contre, à compter de 2010, les mesures seront resserrées, particulièrement dans le cas des enseignes « oubliées ».

Pour obtenir toute l'information pertinente en lien avec cette nouvelle réglementation, contactez le Service de l'urbanisme et du développement de la Ville de Rivière-du-Loup au 418-867-6699.