Rivière-du-Loup – Mardi avant-midi, les policiers du Détachement du Bas-Saint-Laurent de la Gendarmerie royale du Canada ont effectué une perquisition dans un commerce du Centre commercial Rivière-du-Loup.

Une femme a été arrêtée. Elle pourrait faire face à des accusations en vertu de la Loi sur le droit d’auteur.

Les enquêteurs ont saisi un peu plus de 500 articles de mode contrefaits dont des imitations de chandails de hockey du Canadien de Montréal et des anciens Nordiques de Québec. Les enquêteurs ont également trouvé des lunettes et des vêtements imitant les griffes Billabong, Dolce & Gabbana, Harley Davidson, Puma et Fox.

La contrefaçon est étendue

Rappelons que les fraudes relatives à la propriété intellectuelle reposent en gros sur la contrefaçon et la vente illégale de biens ou de services de consommation. Cette forme de criminalité se retrouve dans plusieurs secteurs d'activité, non seulement dans la reproduction de vêtements griffés, mais aussi dans le vol de signaux de télévision par satellite, les produits domestiques populaires et même certains médicaments reconnus.

GRC et crime contre marque de commerce

Une des priorités du programme de l'intégrité financière de la GRC, en matière d'application des lois fédérales au Québec, est de maximiser ses interventions envers les infractions concernant les marques de commerce, la fraude et le droit d'auteur.

GRC dans le Bas Saint-Laurent

La Gendarmerie royale du Canada invite la population à transmettre tout renseignement sur des activités illicites d'individus ou de groupes d'individus en communiquant avec les enquêteurs de la GRC du Détachement du Bas-Saint-Laurent au 418 722-3090 ou au 1 800 771-5401. Tout renseignement sera traité de façon confidentielle.