Peut-on prêter son VTT?
Rivière-du-Loup - Vous vous êtes procuré un nouveau VTT (véhicule tout terrain), et immanquablement, parent et amis vont vouloir emprunter votre machine. Quelques précautions avec votre assureur s'imposent pour que votre fin de semaine ne vire pas au cauchemar.
De même que pour une automobile, un VTT doit faire l'objet d'un contrat d'assurance. Au Québec, ce contrat est identique à celui de l'assurance automobile. Toutefois, alors que ce véhicule se déplace hors route, la SAAQ ne prévoit pas d'indemnisation lorsqu'on blesse quelqu'un. Il est donc primordial de détenir une assurance responsabilité civile. Au Québec, la loi exige qu'elle soit de 500 000$ minimum (50 000$ pour l'automobile), mais la plupart des assureurs proposent des responsabilités de 1 à 2 millions de dollars. Une amende de 250 à 500$ est prévue si vous contrevenez à cette exigence. Par contre, cette garantie ne couvre pas vos propres blessures corporelles. De même, si l'utilisation du VTT intervient aux États-Unis, il est recommandé de souscrire une responsabilité civile à hauteur de 2 millions de dollars pour se protéger contre toute poursuite pour préjudices corporels ou matériels. Votre assureur peut également ajouter votre VTT à votre contrat d'assurance auto.
Dès lors que le propriétaire satisfait à son obligation d'assurance, il peut prêter son VTT à ses proches, qui bénéficieront des mêmes conditions. Mais là encore, quelques précautions s'imposent selon la fréquence du prêt. Si votre ami ne supporte pas les mouches noires ou les froids rigoureux, il y a peu de chances pour qu'il remette les pieds au chalet! Dans ce cas, le prêt de votre VTT aura un caractère exceptionnel, et un simple appel à votre assureur devrait suffire. Il indiquera une note à votre dossier, avec le nom de votre ami, et votre assurance pourra ainsi couvrir tout incident avec le VTT. Par contre, si votre ami apprécie la nature et la douceur de votre chalet, il empruntera à coups sûrs votre VTT sur une base occasionnelle ou régulière. Dans ce cas, vous avez intérêt à l'indiquer sur votre contrat d'assurance pour éviter toute mauvaise surprise. Cet ajout se fait la plupart du temps pour un coût minime, voire même gratuitement.
Par contre, si le conducteur occasionnel habite sous votre toit, il ne sera pas considéré comme conducteur exceptionnel, et il est conseillé de le déclarer auprès de votre compagnie d'assurance pour éviter toute mauvaise surprise.
La loi stipule également qu'en cas de prêt pour une période inférieure à un an, consenti par une personne dans le cadre de son commerce, le conducteur doit pouvoir présenter un document faisant preuve de la durée du prêt.
Évidemment, il conviendra également de s'assurer que le conducteur exceptionnel ou occasionnel ait l'âge requis pour conduire votre VTT. Au Québec, on peut conduire ce type de véhicule hors route dès l'âge de 16 ans, pour autant que l'on soit titulaire d'un certificat attestant d'avoir les aptitudes et connaissances requises (s'informer auprès de la Fédération québécoise des clubs Quad).
Pour les dommages matériels de votre VTT, communément consignés au chapitre B par les compagnies d'assurance, les protections optionnelles s'appliquent à votre conducteur occasionnel.
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