X
Rechercher
Nous joindre
Publicité

Un homme de Rivière-Bleue coupable

durée 26 février 2009 | 10h02
  • Sévère Ducas, de Rivière-Bleue, a plaidé coupable, le 17 février au palais de justice de Rivière-du-Loup, d'avoir contrevenu à la Loi concernant l'impôt sur le tabac.

    La juge de paix magistrate Julie Dionne a condamné M. Ducas à payer des
    amendes totalisant 15 180 $ dans un délai de 18 mois. Revenu Québec a également obtenu une ordonnance permettant de confisquer et de détruire le tabac saisi.

    20 000 cigarettes illégales

    Cette condamnation est le résultat d'une opération policière de la Sûreté du Québec du poste de la MRC de Témiscouata. En décembre 2006, les policiers se sont rendus chez M. Ducas pour une intervention d'une autre nature. Sur place, ils ont pu y saisir 20 000 cigarettes illégales.

    Revenu Québec rappelle qu'un produit est illégal s'il ne comporte pas les marques d'identification prévues par la Loi concernant l'impôt sur le tabac et s'il est vendu sans que les droits et taxes soient acquittés. Ainsi, une personne qui vend, livre ou a en sa possession des produits du tabac illégaux s'expose à de fortes amendes.

    commentairesCommentaires

    0

    Publicité

    RECOMMANDÉS POUR VOUS


    13 novembre 2024 | 15h59

    Une proposition clé en main pour le maintien de la traverse à Rivière-du-Loup 

    La Coopérative de transport maritime et aérien (CTMA) estime avoir répondu aux exigences de Québec lorsqu’elle a signifié son intérêt d’opérer la traverse entre Rivière-du-Loup et Saint-Siméon. L’organisme a même fait l’acquisition d’un navire au Danemark afin de démontrer le sérieux de sa démarche.  La transaction, qui a permis à la CTMA ...

    13 novembre 2024 | 15h29

    Premières pelletées de terre pour les CPE de Cacouna et de Saint-Hubert-de-Rivière-du-Loup

    Les travaux des nouveaux centres de la petite enfance (CPE) qui prendront forme à Cacouna et Saint-Hubert-de-Rivière-du-Loup ont été officialisés le 13 novembre. Concrètement débutés le 9 octobre, les chantiers s’échelonneront sur plusieurs mois. La livraison des deux CPE est prévue à l’été 2025. Ces deux projets, initiés par le CPE des Cantons, ...

    13 novembre 2024 | 13h53

    Retrouvailles et renouveau pour les 35 ans du Réseau des femmes professionnelles du KRTB

    Le Réseau des femmes professionnelles du KRTB fête son 35e anniversaire de fondation et convie le 20 novembre prochain, toutes les femmes de la région membres, anciennes membres ou n’ayant jamais été membre, à venir découvrir ou mieux connaître ce réseau unique de femmes de toutes générations, dynamiques et impliquées dans le milieu socio-économique ...