Rivière-du-Loup - La contrebande de cigarettes est un véritable fléau. Il suffit d’être attentif aux résultats des saisies effectuées par les différents corps policiers de la région. Seulement pour la journée du mercredi 17 juin et du jeudi 18 juin, 10 dossiers ont été entendus au palais de justice de Rivière-du-Loup. Au total, 1 228 159 cigarettes ont été saisies.

La contrebande de cigarettes est donc une tendance qui, comme le mercure, est à la hausse. « C’est un phénomène qui prend de l’ampleur partout au Québec depuis le début des années 2000. La région de Rivière-du-Loup n’y échappe pas et les présents dossiers l’illustrent bien », souligne le gendarme à la Gendarmerie royale du Canada, Martin Villeneuve, présent au palais de justice.

Le gendarme fait remarquer que si ce défilé d’accusations semble exceptionnel, ce n’est pas tout à fait le cas depuis quelques années. « Ça, il y en a maintenant à l’année longue. Nous effectuons de plus en plus de perquisitions et nous mettons à jour beaucoup plus de réseaux bien installés », ajoute M. Villeneuve.

Les risques encourus sont pourtant bien réels pour les contrebandiers. S’il est rare que des peines d’emprisonnement soient prononcées, les amendes sont salées. Au fédéral, il s’agit de 0,17 $ la cigarette, un montant qui fait plus que doubler au provincial. Le contrebandier, dès lors qu’il est arrêté, fera face à des accusations au niveau des deux paliers de gouvernement. Des montants qui peuvent facilement dépasser les 30 000 $ pour un simple individu.

« Les conséquences sont importantes, car il y a des problèmes de tabagisme chez les mineurs, des pertes importantes en matière de taxes, sans parler que la contrebande de cigarettes est reliée au trafic de stupéfiants. Le crime organisé a la mainmise sur le phénomène », raconte le gendarme Villeneuve.

Concernant les récriminations de l’Association des marchands dépanneurs et épiciers du Québec à savoir que ce sont les taxes trop importantes et le prix élevé des cigarettes qui favorisent la contrebande du produit, le gendarme répond : « Il n’y a pas, à ce moment-ci, de littérature et d’étude précise qui confirme cette hypothèse. Ce n’est pas prouvé ». M. Villeneuve confirme toutefois que les répercussions de la contrebande sur les marchands sont importantes et bien réelles.

DOSSIERS
En tout, 10 dossiers impliquant 11 accusés ont été entendus lors de ces deux journées soit ceux d’Emmanuel Caron (Saint-Jean-de-la-Lande) avec 9 800 cigarettes, Guildo Ouellet (Dégelis) avec 6 000 cigarettes, Jeremy Silyboy (région de Rivière-du-Loup) avec 250 000 cigarettes, Athanase Thibault (Pohénégamook) avec 44 800 cigarettes, 25 sacs de tabac en vrac et un troisième chef avec une quantité estimée à 100 000 cigarettes, Valérie Auclair et René Gagnon (Saint-Cyprien) avec 9 400 cigarettes, Francis Lavoie (Rivière-Bleue) avec 99 311 cigarettes, André Richard (Saint-Alexandre avec 158 800 cigarettes, Gaston Parent (Trois-Pistoles) avec 3 000 cigarettes et une autre quantité estimée de 74 400, Charles Lebel (Notre-Dame-du-Lac) avec 32 133 cigarettes et une autre quantité estimée à 35 600, ainsi que Joseph Young avec 124 915 cigarettes et une autre quantité estimée à 180 600.

Pour ces 10 dossiers, les pertes en taxes fédérales sont évaluées à 208 787 $, soit 0,17 $ par cigarettes. Dans le dossier d’Athanase Thibault, comme il a plaidé coupable, il a été condamné à une amende de 7 616 $ pour le premier chef et de 580 $ sur le deuxième chef et un arrêt accusationnel sur le troisième chef où il s’agissait d’une quantité estimée et non saisie.

« Ça, c’est pour le fédéral. Au provincial, l’amende sera de près de 20 000 $. Les deux paliers de gouvernement collaborent. La SQ et la GRC, quand la situation le permet, fonctionnent ensemble. Lors de contrebande de cigarettes, des infractions sont commises tant sur la Loi sur le ministère des Revenus (Québec) et la Loi de 2001 sur l’accise. Comme c’est le même tabac, alors autant travailler ensemble », explique Me Luce Kennedy.

La GRC, tout comme la Sûreté du Québec, tient à rappeler l’importance que peut jouer la population dans la saisie et le démantèlement de réseaux de contrebande. Les informations qu’elle fournit sont souvent à la base même des enquêtes permettant la mise hors service de ces contrebandiers. Il faut aussi comprendre que le phénomène touche toute les régions et toutes les couches de la société.

Les cigarettes arrivent dans la région déjà roulées et ensachées dans des sacs de plastique de type « Ziploc ».
Photo : François Drouin